MENTIONS LÉGALES
ET POLITIQUE DE CONDIFENTIALITÉ

 

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dominique Perrault Architecture
SARL au capital de 10’000€
Siège social : 6, Rue Bouvier 75011 Paris
RCS Paris : 499 711 497 R.C.S. Paris
Numéro SIRET : 49971149700010
Numéro de TVA intracommunautaire : FR FR85499711497

Téléphone : +33 (0)1 44 06 00 00
Email : dpa@perraultarchitecture.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Dominique Perrault, en qualité de Président.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com

4. Activité réglementée

Dominique Perrault est architecte DPLG, inscrit à l’Ordre des Architectes d’Île-de-France.
Titre professionnel : Architecte
Organisme d’inscription : Ordre des Architectes
Règles professionnelles applicables : Loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture et Code de déontologie des architectes.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, plans, vidéos, graphismes, logo, structure, base de données, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de Dominique Perrault Architecture ou font l’objet d’autorisations spécifiques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les crédits photographiques sont indiqués lorsque requis.

6. Données personnelles

Les informations éventuellement collectées via les formulaires du site sont destinées exclusivement à Dominique Perrault Architecture pour répondre aux demandes des utilisateurs.
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8. Limitation de responsabilité

Dominique Perrault Architecture s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.